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Marques déposées par PAYELLE VALERIE
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Payelle Père et Fils
Marque expirée - Marque en non vigueur

Payelle Père et Fils
PAYELLE VALERIE

Numéro de dépôt :
99791358
Date de dépôt :
04/05/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/05/2019

Présentation de la marque Payelle Père et Fils

Déposée le 4 mai 1999 par PAYELLE VALERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Payelle Père et Fils »

Le déposant est PAYELLE VALERIE domicilié(e) 2 IMPASSE DU POMPONNE - 51150 - AMBONNAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL Payelle Père et Fils domicilié(e) 2 impasse du Pomponne - 51150 - AMBONNAY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Payelle Père et Fils est expirée depuis le 4 mai 2019.


PAYELLE VALERIE - 2 IMPASSE DU POMPONNE - 51150 - AMBONNAY - France


EARL Payelle Père et Fils - 2 impasse du Pomponne - 51150 - AMBONNAY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-43

Publication - Publication le 18 juin 1999 au BOPI 1999-25

Renouvellement sans limitation le 16 avril 2009 n°2404790 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-04-16

Vin de provenance française, à savoir Champagne.